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Plus d'informations sur les legs et les donations |
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Reconnue d'Utilité Publique, la Fondation Autisme, Agir et Vaincre, sous égide de la prestigieuse Fondation pour la Recherche Médicale bénéficie à ce titre de l'exonération totale des droits de mutations à titre gratuit (ie : elle ne supporte ni taxation, ni prélèvement fiscal). Les fonds ou biens que je décide de donner de mon vivant ou que je décide de lui laisser après mon décès (legs contenu dans un testament) sont donc intégralement attribués à la Fondation Autisme, Agir et Vaincre, entièrement dévouée à la recherche dans sa mission, sous déduction des frais de notaire, mais sans aucun prélèvement fiscal.
Je note bien :
Si je le souhaite, je peux choisir de contribuer à un programme de recherche qui me tient particulièrement à coeur.
Sous égide de la Fondation pour la Recherche Médicale, membre du Comité de la Charte, j'ai l'assurance que la Fondation Autisme, Agir et Vaincre, se fera un devoir de respecter mes volontés quand à l'utilisation des fonds que je lui confierai.
Afin de mieux connaître mes droits et devoirs, je prends contact avec un notaire.
La Fondation Autisme, Agir et Vaincre souhaite honorer ses bienfaiteurs légataires : elle construira au sein de l'Institut de l'Autisme un mur d'Honneur composé de briques nominatives, pour que leur nom reste associé à travers le temps, à leur geste hautement moral.
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